Réglement Intérieur
Vivre Massy Atlantis
(VMA)
Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’association « Vivre Massy Atlantis » VMA.
Titre 1 – Adhérents et Membres
Article 1 – Composition
L’association « Vivre Massy Atlantis » est composée des membres suivants :
- membres adhérents
- membres du conseil d'administration
Article 2 – Cotisation
Les membres adhérents et actifs doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle de
- 10 € pour un membre seul
- 16 € pour un couple
- 20 € pour une famille
Le montant de la cotisation est fixé annuellement par le conseil d’administration.
Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise.
Article 3 – Admission de nouveaux membres
L’association « Vivre Massy Atlantis » a vocation à accueillir de nouveau membres.
Titre II – Fonctionnement de l’Association
Article 4 – Le bureau
Conformément à l’article 5 des statuts de l’association, le bureau est force de proposition, de réflexion et d’étude. Il est composé de :
- Un ou une président(e)
- Un ou une vice-président(e)
- Un(e) secrétaire et/ou un(e) secrétaire adjoint(e)
- Un(e) trésorier(e) et/ou un(e) trésorier(e) adjoint(e)
Article 5 – Assemblée générale ordinaire
Conformément à l’article 8 des statuts de l’association, l’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du bureau.
Les membres adhérents et du conseil d'administration sont autorisés à voter. Ils sont convoqués suivant la procédure suivante : courriel ou pli individuel.
Le quorum est la somme des personnes présentes ou représentées.
Les décisions sont prises à la majorité plus une voix des présents et représentés.
Le vote s’effectue à main levée ou par bulletin secret déposé dans l’urne tenue par le secrétaire de séance.
Article 6 – Assemblée générale extraordinaire
Une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de : modification essentielle des statuts, à la fusion ou la transformation de l’association, à une situation financière difficile, à la dissolution de l’association, à la dévolution des biens de l’association.
Les membres adhérents et du conseil d'administration sont autorisés à voter. Ils sont convoqués suivant la procédure suivante : courriel ou pli individuel.
Le quorum est la somme des personnes présentes ou représentées.
Les décisions sont prises à la majorité plus une voix des présents ou représentés.
Le vote s’effectue à main levée ou par bulletin secret déposé dans l’urne tenue par le secrétaire de séance.
Article 7 – Engagement des dépenses
Le président et/ou le vice-président ont la capacité d’engager toute dépense qu’ils jugent nécessaire pour l’association dans la limite de cinquante euros (50€) et doivent en rendre compte au conseil d’administration. Au-delà de cette somme, l’engagement de la dépense doit être approuvé par le conseil d’administration.
Article 8 – Commissions
Sur l’initiative du bureau des groupes de travail peuvent être mis en place.
Titre III – Dispositions Diverses
Article 9 – Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur est établi par le conseil d'administration.
Il peut être modifié par le bureau ou la majorité du conseil d’administration.
Un nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l’association par lettre ou par courriel sous un délai de un mois suivant la date de la modification.